Monaco

Vous arrivez à Monaco depuis un pays de l'UE avec votre GoPro Hero 12 et son caisson (valeur ~500€). Étant donné que Monaco est intégré au territoire douanier européen via la France, il n'y a aucune formalité douanière à l'entrée depuis un pays de l'UE. Vous n'avez rien à déclarer. Si vous arriviez d'un pays hors-UE (par exemple, via un vol direct à Nice puis transfert à Monaco), les règles douanières françaises s'appliqueraient, avec une franchise de 430€ par personne pour les biens importés par voie aérienne. Votre matériel serait alors potentiellement soumis à déclaration si sa valeur excède ce seuil, mais sans droits de douane pour l'appareil photo lui-même.

Vous êtes un plongeur avancé arrivant à Monaco depuis les États-Unis avec un système mirrorless APS-C (Sony A6700), un caisson Nauticam entrée de gamme et deux flashs (valeur totale ~4 000€). Vous atterrissez à l'aéroport de Nice, puis rejoignez Monaco. Votre matériel dépasse largement la franchise de 430€ par voie aérienne. Vous devrez déclarer votre équipement à la douane française à Nice. Bien que les appareils photo numériques soient exempts de droits de douane (0%), la TVA française de 20% sera appliquée sur la valeur excédant la franchise. Un Carnet ATA aurait permis une importation temporaire sans paiement de taxes.

Vous arrivez à Monaco depuis le Japon avec un système plein format (Sony A7RV), un caisson Subal, des bras et deux flashs haut de gamme, ainsi que des objectifs macro/fish-eye (valeur totale ~15 000€). Vous avez préparé un Carnet ATA pour l'ensemble de votre équipement. À votre arrivée à l'aéroport de Nice, vous présentez votre Carnet ATA à la douane française. Cela vous permet d'importer temporairement votre matériel sans avoir à payer de droits de douane ou de TVA. Il est crucial de faire valider le Carnet ATA à l'entrée et à la sortie du territoire douanier européen pour éviter toute taxation ultérieure.

Dois-je déclarer mon matériel photo sous-marin en arrivant à Monaco depuis la France ?

Non, il n'y a pas de contrôle douanier entre la France et Monaco car Monaco est intégré au territoire douanier européen via la France. Vous pouvez circuler librement avec votre équipement sans déclaration.

Quelle est la franchise douanière pour le matériel photo si j'arrive à Monaco d'un pays hors-UE ?

Si vous arrivez d'un pays hors-UE (par exemple, via l'aéroport de Nice), la franchise douanière est de 430€ par personne pour les biens importés par voie aérienne. Au-delà de ce montant, la TVA française de 20% s'applique sur la valeur excédentaire, même si les appareils photo numériques sont exempts de droits de douane.

Le Carnet ATA est-il accepté à Monaco pour l'importation temporaire de matériel professionnel ?

Oui, le Carnet ATA est accepté. Monaco étant intégré au territoire douanier de l'UE via la France, les règles douanières françaises s'appliquent. La France est membre du système Carnet ATA, ce qui permet l'importation temporaire de matériel professionnel sans paiement de droits et taxes. Pour plus d'informations, consultez directement le site officiel : https://en.gouv.mc/Policy-Practice/Monaco-Worldwide/Monaco-and-the-European-Union.